MENTIONS LEGALES
Identité :
L’édition du site leslinottes.com est assurée par Solène Guittat, entrepreneur individuel dont les coordonnées sont les suivantes :
CREATEUR: Solène Guittat
ACTIVITE: Fabrication en pâte polymère de figurines / vente de pierres roulées et bijoux.
SIRET : 803 656 420
Email : unhibouauxlinottes@gmail.com
hébergement du site www.leslinottes.com :
Wix
Wix.com Inc
Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158
Téléphone : +1 415-639-9034.
TVA non applicable, art. 293B du CGI
Droits d’auteur :
Les textes, images, dessins sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Il est formellement interdit de copier, extraire, diffuser ou modifier le contenu du site. La reproduction de dessins, images, documents sonores, vidéo et textes (liste non exhaustive) dans d’autres publications électroniques ou imprimées nécessite l'accord écrit préalable par Les Linottes.
Toute reproduction, représentation, adaptation, modification partielle ou intégrale ainsi que toute extraction substantielle, qualitative ou quantitative des contenus du site internet sans autorisation expresse et préalable de Les Linottes sera sanctionnée par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle. L'absence d’autorisation est sanctionnée par le délit de contrefaçon.